1. Éditeur du site
Le site outils.agence-ia-toulouse.fr est édité par la société IIAT, qui exploite la marque commerciale « Agence IA Toulouse ».
- Raison sociale : IIAT
- Nom commercial / marque : Agence IA Toulouse
- Forme juridique : SAS à associé unique (SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle)
- Capital social : mille euros
- SIREN : 991 243 262, immatriculée au RCS de Toulouse
- SIRET : 991 243 262 00011
- Code APE : 7022Z, conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- TVA intracommunautaire : FR22991243262
2. Siège social et contact
9 chemin de Bordeneuve, 31700 Mondonville, France
Téléphone : 06 68 96 34 08
Courriel : [email protected]
Site : www.agence-ia-toulouse.fr
3. Directeur de la publication
Sébastien Vidotto, président de la société IIAT.
4. Hébergement
o2switch, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. Site : www.o2switch.fr.
Le site est diffusé et protégé par le réseau de Cloudflare, Inc.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page et les éléments graphiques de ce site sont la propriété de la société IIAT, sauf mention contraire. La charte d'usage de l'IA proposée sur la page « Charte » peut être librement copiée et adaptée par toute organisation pour son usage interne. Les autres contenus peuvent être cités avec la mention de la source et un lien vers la page concernée ; toute autre reproduction nécessite l'autorisation écrite de la société IIAT.
Les noms, logiciels et marques cités appartiennent à leurs éditeurs et titulaires respectifs. Leur mention ne vaut ni partenariat ni recommandation de leur part.
6. Limitation de responsabilité
Les informations de ce site sont vérifiées à la date indiquée sur chaque page, à partir des sources officielles citées. Les outils et les textes évoluant vite, elles peuvent devenir inexactes ; la source officielle fait foi. Ce site informe et sensibilise : il ne constitue pas un avis juridique et ne remplace pas l'analyse d'un professionnel du droit. La société IIAT ne saurait être tenue responsable de l'usage fait de ces informations.
7. Liens hypertextes
Le site renvoie vers des sites tiers (éditeurs, autorités). La société IIAT n'exerce aucun contrôle sur leur contenu ni sur les données qu'ils collectent.
8. Données personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle par formulaire et n'utilise aucun traceur. Le détail est dans la politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de solution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Dernière mise à jour : 28 octobre 2026.